Conseil communautaire de la CCPLX du 07/04/2025 à 19h00
Salle du Conseil Municipal – Mairie de Luxeuil-Les-Bains

D2025-031Désignation du secrétaire de séance
D2025-032Approbation du PV du précédent conseil + annexe
D2025-033Relevé de décisions du Président
ADMINISTRATION GENERALE
D2025-034Modification de la composition du Bureau Communautaire
D2025-035Indemnités des Elus : Information aux membres du conseil
RESSOURCES HUMAINES, FINANCIERES ET MOYENS GÉNÉRAUX
D2025-036Autorisations pluriannuelles AP.CP 2025
D2025-037Vote des taux des taxes locales 2025
D2025-038Fixation du produit 2025 de la taxe Gemapi
D2025-039Grille tarifaire pour la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères
D2025-040Budget Général – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-041Budget SPED – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-042Budget Assainissement collectif – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-043Budget Assainissement non collectif – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-044Budget GEMAPI – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-045Budget ZAC Le Bouquet – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-046Budget ZAC Les 7 Chevaux – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-047Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Haute-Saône afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
D2025-048Accroissement saisonnier de l’activité
ATTRACTIVITÉ ET SERVICES A LA POPULATION
D2025-049Projet « L’ancrage territorial des Gens du voyage » de l’association Gadgé – Gens du voyage
PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
D2025-050Construction d’un centre administratif et technique
D2025-051Locaux administratifs et techniques de la CCPLx
D2025-052Création d’une voie à mobilité douce à Luxeuil-Les-Bains
D2025-053Déconstruction de la piscine des Sept Chevaux