Conseil communautaire de la CCPLX du 17/02/2025 à 19h00
Salle du Conseil Municipal – Mairie de Luxeuil-Les-Bains

D2025-001Désignation du secrétaire de séance
D2025-002Approbation du Procès-Verbal du conseil du précédent Conseil + annexe
D2025-003Relevé des décisions du Président
RESSOURCES HUMAINES, FINANCIERES ET MOYENS GÉNÉRAUX
D 2025-004Débat d’Orientations Budgétaires 2025
D2025-005Mandatement en période précédant l’adoption des budgets
D2025-006Garantie d’emprunt IDEHA à hauteur de 30% – Acquisition et réhabilitation de 2 résidences hôtelières à Luxeuil
D2025-007Modification de la Délibération n°2024-091 d’autorisation donnée au Président d’ajuster le tableau des effectifs
PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
D025-008Modification et application du règlement SPANC
ATTRACTIVITÉ ET SERVICES A LA POPULATION
D2025-009Demande d’Aide Immobilière de la Société France Labo Renov
D2025-010FICAT commune de La Chapelle
D2025-011Motion – Avenir de la ligne Belfort-Lure-Epinal