Conseil communautaire de la CCPLX du 2 mars 2026 à 19h00
Salle du Conseil Municipal Luxeuil-Les-Bains

Convocation
Ordre du Jour
Liste des délibérations
2026-001Désignation du secrétaire de séance
2026-002Approbation du Procès-Verbal du conseil du précédent Conseil + annexe
2026-003Relevé des décisions du Président
INFRASTRUCTURES ET ENVIRONNEMENT
2026-004Aide aux communes pour la lutte contre le frelon
2026-005Collecte des OMR – Demande de renouvellement de dérogation pour maintenir la collecte en C05 sur les communes de Luxeuil-les-Bains, Froideconche, Saint Sauveur
ATTRACTIVITÉ ET SERVICES A LA POPULATION
2026-006Projet de territoire 2026-2036 +annexe
2026-007Contrat Pact 2020-2025 : Avenant n° 1
2026-008Ficat – aides aux communes de Raddon-et-Chapendu, La Corbière, Luxeuil-les-Bains
2026-009Approbation du Budget primitif 2026 de l’Office du Tourisme
2026-010Commission d’attribution des places de crèches
RESSOURCES HUMAINES, FINANCIERES ET MOYENS GÉNÉRAUX
2026-011Avenant au contrat de mandat public conclu avec Territoires 70 relatif à la construction d’une crèche de 24 lits à Luxeuil-les-Bains 
2026-012Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public au sein du nouveau Pôle Aquatique du Pays de Luxeuil en vue d’une exploitation économique d’un distributeur d’articles de natation et d’accessoires de piscine à usage du public
2026-013Création d’emplois non permanents en accroissement saisonnier d’activité
2026-014Convention d’entretien du sanitaire ZAC du Bouquet