Arrêtés et décisions – Ressources Humaines

Année 2026

Arrêté n° 2026 – Arrêté portant désignation des membres représentant la Communauté de communes du Pays de Luxeuil au sein du Comité Social Territorial

• Date de mise en ligne : 27/05/2026
• Objet de la décision : Désignation des membres Elus au sein du Comité Social Territorial (CST)
• Téléchargement format.pdf : https://paysdeluxeuil.fr/wp-content/uploads/2026/05/a-2026-87-Designation-representants-elus-ccplx-au-CST.pdf