Annonce prochain Conseil Communautaire - le lundi du 23 juin 2025

Conseil communautaire de la CCPLX du 25/06/2025 à 19h00
Salle du Conseil Municipal – Mairie de Luxeuil-Les-Bains

Convocation
Ordre du Jour
Liste des délibérations

Délibérations du conseil communautaire du 23 juin 2025

D2025-054Désignation du secrétaire de séance
D2025-055Approbation du PV du précédent conseil + annexe
D2025-056Relevé de décisions du Président
PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
D2025-057Assainissement – Rapport d’activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service + RAD + RPQS
D2025-058Convention de déversement des effluents de l’abattoir dans le réseau d’assainissement de la commune de Luxeuil-les-Bains + Annexe
D2025-059SPED – Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public des déchets ménagers et assimilés
D2025-060Convention de retournement
ADMINISTRATION GENERALE
D2025-061Modification des représentations extérieures et intérieures de la CCPLx
D2025-062Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la CCPLx
RESSOURCES HUMAINES, FINANCIERES ET MOYENS GÉNÉRAUX
D2025-063Remise gracieuse de dette M. et Mme AUBEL
D2025-064Modification du tableau des effectifs
D2025-065Révision du RIFSEEP
D2025-066Création des postes pour le nouveau centre aquatique
D2025-067Budget Général-Décision Modificative n°1
D2025-068Budget SPED-Créances irrécouvrables-Admission en créances éteintes
D2025-069Budget Assainissement Collectif-Admission en non-valeur
D2025-070Approbation des comptes de l’office du Tourisme Luxeuil Vosges du Sud
ATTRACTIVITÉ ET SERVICES A LA POPULATION
D2025-071FICAT – Aide aux communes de Ormoiche, Magnivray et Brotte-lès-luxeuil
D2025-072Protocole Habiter Mieux 2025-2030
D2025-073Règlement d’intervention aide à l’immobilier agricole
D2025-074Politique tarifaire des accueils de loisirs au 1er septembre 2025
D2025-075Tarification des animations pour la période de septembre 2025 à ouverture du centre aquatique
Délibérations du Conseil communautaire du 23 juin 2025