Conseil communautaire de la CCPLX du Mardi 28 Avril 2026 à 18h30


Salle du Conseil Municipal Luxeuil-Les-Bains

2026-044Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2026-045Approbation du Procès-Verbal du précédent conseil
ADMINISTRATION GENERALE
2026-046Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
2026-047Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
2026-048Composition de la CLECT
2026-049Délégation d’attributions du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire et au Président
PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
2026-050Projet Voie Douce – Centre Aquatique – Modification demande de subventions
ATTRACTIVITE ET SERVICES A LA POPULATION
2026-051Désignation des membres de la Commission d’attribution des places en crèche
RESSOURCES
2026-052Conclusion de l’acte authentique de vente relatif aux parcelles B 571 et B 572 situées à la ZAC des Sept Chevaux
2026-053Adhésion au dispositif d’achat groupé de I’UGAP « ELEC 2028 » pour la fourniture, l’acheminement d’électricité et services associés
2026-054Création et Composition du Comité Social Territorial
2026-055Répartition des frais de personnel entre budgets
2026-056Vote des taux des taxes locales
2026-057Budget général- Vote du BP 2026 + annexe
2026-058Autorisations pluriannuelles- AP/CP
2026-059Budget SPED – Vote du BP 2026 + annexe
2026-060Budget Assainissement collectif – Vote du BP 2026 + annexe
2026-061Budget Assainissement non collectif – Vote du BP 2026 + annexe
2026-062Fixation du produit 2026 de la taxe Gemapi
2026-063Budget GEMAPI – Vote du BP 2026 + annexe
2026-064Budget ZAC Le Bouquet – Vote du BP 2026 + annexe
2026-065Budget ZAC Les 7 Chevaux- Vote du BP 2026 + annexe
REPRESENTATION DES ELUS AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS
2026-066Désignation des représentants dans les organismes extérieurs