CCPLx - Conseil communautaire du 13 octobre 2025

Conseil communautaire de la CCPLX du 13/10/2025 à 19h00
Salle polyvalente Raddon-et-Chapendu

Convocation
Ordre du Jour
Liste des délibérations

Délibérations du Conseil Communautaire du 13 octobre 2025

2025-76Désignation du secrétaire de séance
2025-77Approbation du Procès-Verbal du conseil du précédent Conseil + annexe
2025-78Relevé des décisions du Président
PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
2025-79Projet de stationnement – Centre Aquatique – Demande de subventions
2025-80Convention pour l’alimentation en gaz de la zone d’aménagement – AME ZAC 7 Chevaux + annexe
2025-81Extension du réseau d’électricité pour 10 parcelles ZAC des « 7 chevaux » (F 8780)
2025-82Projet de construction de la nouvelle crèche – Demande de subventions
2025-83Pacte financier triennal 2025-2027 avec Haute Saône numérique
ATTRACTIVITÉ ET SERVICES A LA POPULATION
2025-84Aide à l’immobilier d’entreprise C’NADYA
2025-85Fonds Intercommunal de Cohésion et d’Attractivité du Territoire- Commune de Saint-Sauveur
2025-86Augmentation des subventions au kilomètre pour les sentiers de randonnées
2025-87Distribution d’entrées gratuites piscine / centre aquatique, au profit des Kermesses des écoles primaires et/ou démarches publicitaires
2025-88Subvention à la Mission locale pour le projet « Des quartiers aux entreprises, tissons l’emploi » dans le cadre de la politique de la ville
2025-89Evolution tarif Aire d’Accueil des Gens du Voyage
2025-90Conventions mise à disposition de locaux à destination des accueils de loisirs
2025-91Evolution des services RPE et Parentalité
RESSOURCES HUMAINES, FINANCIERES ET MOYENS GÉNÉRAUX
2025-92Service Relais Petite Enfance et Parentalité – Autorisation donnée au Président de créer deux postes au tableau des effectifs
2025-93Rapport rectificatif d’erreur matérielle dans la délibération n°2025-066 du 23 juin 2025 « Autorisation donnée au Président de créer des postes et de recruter des vacataires pour le nouveau centre aquatique »
2025-94Autorisation donnée au Président de modifier le tableau des effectifs
2025-95Révision du RIFSEEP
2025-96Délibération instituant le régime des astreintes à la filière technique
2025-97Budgets Général et SPED – Créances irrécouvrables – admission en non-valeur
2025-98Budget Général – Reprise de provision BIJ
2025-099Budget Général – Révision AP/CP n° 2024-02 Démolition Piscine des 7 Chevaux et n° 2022-03 Nouvelle crèche
2025-100Budget Général – Décision modificative n°2
Délibérations du Conseil Communautaire du 13 octobre 2025