Conseil communautaire de la CCPLX du lundi 22 juin 2026 à 19h00


Salle Polyvalente Breuches

Convocation
Ordre du jour
Liste des délibérations

Délibérations du Conseil Communautaire du 22 juin 2026

2026-067Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2026-068Approbation du Procès-Verbal du précédent conseil
2026-069Relevé de décisions du Président au Conseil
2026-070Relevé de décisions du Bureau Communautaire au Conseil
ADMINISTRATION GENERALE
2026-071Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
2026-072Assainissement – Accusé réception du rapport d’activité du délégataire + annexe
2026-073Construction de la crèche : Convention de servitude conventionnelle de passage avec Habitat 70 + annexe
2026-074Approbation des tarifs de la grille tarifaire 2026 et de ses tarifs annexes
2026-075Modification du règlement de collecte
2026-076Validation du RPQS SPED
ATTRACTIVITE ET SERVICES A LA POPULATION
2026-077Demande d’aide à l’immobilier d’entreprise de Signature Création
2026-078Demande d’aide à l’immobilier d’entreprise de My Ceram
2026-079Majoration de l’aide à l’immobilier d’entreprise
2026-080Adhésion de la CCPLx à la BGE pour l’année 2026
2026-081Modification de la grille tarifaire du Pôle aquatique
2026-082Modification du règlement intérieur du Pôle aquatique
2026-083Politique tarifaire des accueils de loisirs au 1er septembre 2026
2026-084Aide à l’installation professionnel santé Arthur Duchanois
2026-085Aide à l’installation professionnel santé Anne-Laure Bobee
2026-086« L’ancrage territorial des Gens du voyage » de l’association Gadgé – Gens du voyage
RESSOURCES
2026-087Règlement intérieur du Conseil Communautaire de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil – Mandature 2026-2032 + annexe
2026-088Elus communautaires – Droit à la formation
2026-089Adoption du Règlement Intérieur du Personnel + annexe
2026-090Autorisation donnée au Président de modifier le tableau des effectifs
2026-091Service Enfance et Cohésion – Crèches/Cuisine centrale – Autorisation donnée au Président de créer 2 postes au tableau des effectifs
2026-092Autorisation donnée au Président d’avoir recours à un contrat d’apprentissage
2026-093Autorisation donnée au Président d’avoir recours à un emploi de chargé(e) de mission Territoire et Aménagement
2026-094Reversement du produit de la taxe sur l’exploitation d’infrastructures de transport de longue distance
2026-095Désignation des membres du CIID