Conseil communautaire de la CCPLX du lundi 28 septembre 2026 à 19h00


Salle Polyvalente Saint-Bresson

Convocation
Ordre du jour
Liste des délibérations
D 2026-096Désignation d’un(e) secrétaire de séance
D 2026-097Approbation du Procès-Verbal du précédent conseil + annexe
D 2026-098Relevé de décisions du Président
D 2026-099Relevé de décisions du Bureau Communautaire
D 2026-100Assainissement – Rapport d’activité du délégataire + RPQS + annexe 1 + annexe 2
D 2026-101Pacte de Gouvernance
D 2026-102Demande d’aide à l’immobilier d’entreprise de Rotofer
D 2026-103ZAC Les 7 Chevaux : dénomination de la rue
D 2026-104FICAT Brotte, Ormoiche et Sainte-Marie-en-chanois
D 2026-105Aide à la l’installation d’un professionnel de santé – Dr Anne Laure Bobee
D 2026-106Renouvellement adhésion – Territoire d’Enfance
D 2026-107Organisation d’un débat portant sur les garanties accordées en matière de Protection Sociale Complémentaire (PSC)
D 2026-108Participation à la protection Sociale Complémentaire
D 2026-109Modification de la délibération n°2026-090 du 22 juin 2026 sur l’autorisation donnée au Président de modifier le tableau des effectifs
D 2026-110Création d’un grade supplémentaire sur un poste déjà existant
D 2026-111Création d’un emploi permanent de chargé(e) de mission Territoire et Aménagement
D 2026-112Tableau des effectifs – Suppression de postes
D 2026-113Budget ANC – Décision modificative n°1
D 2026-114Budget GEMAPI – Décision modificative n°1
D 2026-115Budget SPED – Créances irrécouvrables – Admission en créances éteintes
D 2026-116Budgets Général SPED et SPANC – Créances irrécouvrables – admission en non-valeur
D 2026-117Renouvellement de la carte achat comme modalité d’exécution des marchés publics