Conseil communautaire de la CCPLX du lundi 9 novembre 2026 à 19h00


Salle Polyvalente Froideconche

D 2026 -118Désignation d’un(e) secrétaire de séance
D 2026 -119Approbation du Procès-Verbal du précédent conseil + annexe
D 2026 -120Relevé de décisions du Président
D 2026 -121Relevé de décisions du Bureau Communautaire
EDUCATION, ANIMATION ET LOISIRS
D 2026 -122Convention Territoriale Globale 2026/2030 + annexe
D 2026 -123Aide de l’Etat aux collectivités « Autorités organisatrices de l’accueil du jeune enfant »
RESSOURCES
D 2026 -124Adhésion au service de Médecine Préventive du CDG 70 pour la période 2027 – 2029
D 2026 -125Adhésion à la convention-cadre unique d’accès aux missions facultatives du CDG 70 pour la période 2027 – 2029
D 2026 -126Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au pôle aquatique – Article L.332-23 CGFP
D 2026 -127Budget Assainissement collectif – Décision modificative n°1