Délibérations

Délibérations du conseil communautaire du 23 juin 2025

D2025-054	Désignation du secrétaire de séance
D2025-055	Approbation du PV du précédent conseil + annexe
D2025-056	Relevé de décisions du Président
PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
D2025-057	Assainissement – Rapport d’activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service + RAD + RPQS
D2025-058	Convention de déversement des effluents de l’abattoir dans le réseau d’assainissement de la commune de Luxeuil-les-Bains + Annexe
D2025-059	SPED – Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public des déchets ménagers et assimilés
D2025-060	Convention de retournement
ADMINISTRATION GENERALE
D2025-061	Modification des représentations extérieures et intérieures de la CCPLx
D2025-062	Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la CCPLx
RESSOURCES HUMAINES, FINANCIERES ET MOYENS GÉNÉRAUX
D2025-063	Remise gracieuse de dette M. et Mme AUBEL
D2025-064	Modification du tableau des effectifs
D2025-065	Révision du RIFSEEP
D2025-066	Création des postes pour le nouveau centre aquatique
D2025-067	Budget Général-Décision Modificative n°1
D2025-068	Budget SPED-Créances irrécouvrables-Admission en créances éteintes
D2025-069	Budget Assainissement Collectif-Admission en non-valeur
D2025-070	Approbation des comptes de l’office du Tourisme Luxeuil Vosges du Sud
ATTRACTIVITÉ ET SERVICES A LA POPULATION
D2025-071	FICAT – Aide aux communes de Ormoiche, Magnivray et Brotte-lès-luxeuil
D2025-072	Protocole Habiter Mieux 2025-2030
D2025-073	Règlement d’intervention aide à l’immobilier agricole
D2025-074	Politique tarifaire des accueils de loisirs au 1er septembre 2025
D2025-075	Tarification des animations pour la période de septembre 2025 à ouverture du centre aquatique

Délibérations du conseil communautaire du 7 avril 2025

D2025-031	Désignation du secrétaire de séance
D2025-032	Approbation du PV du précédent conseil + annexe
D2025-033	Relevé de décisions du Président
ADMINISTRATION GENERALE
D2025-034	Modification de la composition du Bureau Communautaire
D2025-035	Indemnités des Elus : Information aux membres du conseil
RESSOURCES HUMAINES, FINANCIERES ET MOYENS GÉNÉRAUX
D2025-036	Autorisations pluriannuelles AP.CP 2025
D2025-037	Vote des taux des taxes locales 2025
D2025-038	Fixation du produit 2025 de la taxe Gemapi
D2025-039	Grille tarifaire pour la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères
D2025-040	Budget Général – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-041	Budget SPED – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-042	Budget Assainissement collectif – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-043	Budget Assainissement non collectif – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-044	Budget GEMAPI – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-045	Budget ZAC Le Bouquet – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-046	Budget ZAC Les 7 Chevaux – Vote du BP 2025 + annexe
D2025-047	Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Haute-Saône afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
D2025-048	Accroissement saisonnier de l’activité
ATTRACTIVITÉ ET SERVICES A LA POPULATION
D2025-049	Projet « L’ancrage territorial des Gens du voyage » de l’association Gadgé – Gens du voyage
PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
D2025-050	Construction d’un centre administratif et technique
D2025-051	Locaux administratifs et techniques de la CCPLx
D2025-052	Création d’une voie à mobilité douce à Luxeuil-Les-Bains
D2025-053	Déconstruction de la piscine des Sept Chevaux

Délibérations du conseil communautaire du 17 mars 2025

D2025-012	Désignation du secrétaire de séance
D2025-013	Approbation du Procès-Verbal du conseil du précédent Conseil + annexe
RESSOURCES HUMAINES, FINANCIERES ET MOYENS GÉNÉRAUX
D2025-014	Budget Général – Vote du CFU 2024 + annexe
D2025-015	Budget Général – Affectation des résultats de l’exercice 2024
D2025-016	Budget Sped – Vote du CFU 2024
D2025-017	Budget Sped – Affectation des résultats de l’exercice 2024
D2025-018	Budget Assainissement collectif – Vote du CFU 2024 + annexe
D2025-019	Budget Assainissement collectif – Affectation des résultats de l’exercice 2024
D2025-020	Budget Assainissement non collectif – Vote du CFU 2024 + annexe
D2025-021	Budget Assainissement non collectif – Affectation des résultats de l’exercice 2024
D2025-022	Budget Gemapi – Vote du CFU 2024 + annexe
D2025-023	Budget Gemapi – Affectation des résultats de l’exercice 2024
D2025-024	Budget Zac du Bouquet – Vote du CFU 2024 + annexe
D2025-025	Budget Zac du Bouquet – Report des résultats de l’exercice 2024
D2025-026	Budget Zac du 7 Chevaux – Vote du CFU 2024 + annexe
D2025-027	Budget Zac du 7 Chevaux – Report des résultats de l’exercice 2024
D2025-028	Autorisation donnée au Président de recruter dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité – Service SPED – Budget Ordures Ménagères
D2025-029	Création de deux emplois d’animateurs/conseillers Maison France Services du Pays de Luxeuil – Ajout d’un cadre d’emplois
ATTRACTIVITÉ ET SERVICES A LA POPULATION
D2025-030	Désignation des délégués au Comité Local pour l’emploi

Délibérations du conseil communautaire du 17 février 2025

D2025-001	Désignation du secrétaire de séance
D2025-002	Approbation du Procès-Verbal du conseil du précédent Conseil + annexe
D2025-003	Relevé des décisions du Président
RESSOURCES HUMAINES, FINANCIERES ET MOYENS GÉNÉRAUX
D 2025-004	Débat d’Orientations Budgétaires 2025
D2025-005	Mandatement en période précédant l’adoption des budgets
D2025-006	Garantie d’emprunt IDEHA à hauteur de 30% – Acquisition et réhabilitation de 2 résidences hôtelières à Luxeuil
D2025-007	Modification de la Délibération n°2024-091 d’autorisation donnée au Président d’ajuster le tableau des effectifs
PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
D025-008	Modification et application du règlement SPANC
ATTRACTIVITÉ ET SERVICES A LA POPULATION
D2025-009	Demande d’Aide Immobilière de la Société France Labo Renov
D2025-010	FICAT commune de La Chapelle
D2025-011	Motion – Avenir de la ligne Belfort-Lure-Epinal