Conseil communautaire de la CCPLX du 15/12/2025 à 19h00
Salle du Conseil Municipal Luxeuil-Les-Bains

Délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 2025

2025-101Désignation du secrétaire de séance
2025-102Approbation du Procès-Verbal du conseil du précédent Conseil
2025-103Relevé des décisions du Président
PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
2025-104Aide aux communes pour la lutte contre le frelon
2025-105Convention HSN Déploiement réseau LoRaWAN
2025-106Projet Voie Douce – rue Guynemer – Demande de subvention LEADER
2025-107Changement des lumières au gymnase les Merises – Demande de subvention DSIL
2025-108Automatisation du gymnase intercommunal Les Merises -sécurisation des portes et gestion des lumières – Demande de subvention DSIL
2025-109Redevance performance système assainissement collectif
ATTRACTIVITÉ ET SERVICES A LA POPULATION
2025-110Fonds Intercommunal de Cohésion et d’Attractivité du Territoire – Commune de Brotte-lès-Luxeuil
2025-111Instauration de la taxe additionnelle de Séjour
2025-112Demande d’aide à l’hébergement touristique Abbaye Saint-Colomban
2025-113Grille tarifaire du Pôle aquatique
2025-114Règlement intérieur du Pôle aquatique
2025-115Convention relative à l’autorisation des Maitres-nageurs sauveteurs à dispenser des cours particuliers au Pôle aquatique
2025-116Evolution Tarif Aire d’Accueil des gens du Voyage
2025-117Règlement intérieur des crèches
RESSOURCES HUMAINES, FINANCIERES ET MOYENS GÉNÉRAUX
2025-118Avenant à la convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans l’enceinte du site Beauregard du lycée polyvalent Lumière
2025-119Modification du Protocole du temps de travail
2025-120Indemnité horaire pour travail de nuit, de dimanche et jours fériés – Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
2025-121Modification du tableau des effectifs suite à mouvements de personnel
2025-122Retrait de la délibération n°2025-065
2025-123Participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre de la mise en œuvre d’une labellisation
2025-124Contrat prévoyance dans le cadre d’une convention de participation – Modification de la participation au 1er janvier 2026
2025-125Remboursement frais d’un personnel Budget SPED-Budget général
2025-126Mandatement en période précédant l’adoption des budgets
2025-127Budget AC – Admission en non-valeur
2025-128Budget Général, SPANC et SPED-Créances irrécouvrables -Admission en non valeur
2025-129Budget SPED – Créances irrécouvrables – Admission en créances éteintes
2025-130Modification du règlement budgétaire et financier – AP.CP / AE.CP