Son fonctionnement est similaire à celui d’un Conseil municipal dans une commune.

Son rôle est de délibérer sur les différents projets intercommunaux. Il se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Président. Ses délibérations sont publiques, sauf demande de huis clos. L’organe délibérant est composé de 38 conseillers communautaires élus au suffrage universel direct pour 6 ans.

📄 Séances du Conseil Communautaire

📷Trombinoscope des Elus


La répartition des sièges d’élus entre les 15 communes du territoire est la suivante :

1Baudoncourt17Luxeuil-Les-Bains
1Breuches1Magnivray
1Breuchotte1Ormoiche
1Brotte-lès-luxeuil2Raddon-et-Chapendu
1Esboz-Brest1Saint-Bresson
4Froideconche1Sainte-Marie-en-Chanois
1La Chapelle-lès-luxeuil4Saint-Sauveur
1La Corbière